Publications
-
La présomption d'abus de droit: jusqu'où ira-t-on?l FR 33/20 n° 33 Francis Lefebvre Editions
-
confusion de patrimoine, régime juridique et fiscal - Themexpress Francis Lefebvre (disponible en ligne, version papier et électronique sur le site Editions Francis Lefebvre http://www.efl.fr/)
- Apports avant cession, une jurisprudence qui pose question Feuillet Rapide Ed. fiscal social (FR 14/11 n°20 Francis Lefebvre Editions) :
- Fusion simplifiée TUP et rétroactivité - Ouverture n°79 décembre 2009
- Les avantages méconnus du dispositif Dutreil/Jacob - BP Transmission n°6 janvier 2006
- Confusion de patrimoine : les points qui restent en suspens - BF 12/02 Francis Lefebvre Editions
- Défiscalisation, pas besoin de s’exiler pour en profiter - Management Novembre 2002
- Quel traitement fiscal réserver aux intérêts de retard depuis la loi NRE ? - Option Finance – n°699
- Prise de contrôle d’un groupe fiscal par un autre : passage dangereux - BF 12/01, Ed. Francis Lefebvre Editions